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Marques déposées par monsieur Patrick CHENEBAUX
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GiftCase
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GiftCase
M. Patrick CHENEBAUX

Numéro de dépôt :
4003420
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2023
GiftCase de Patrick CHENEBAUX

Présentation de la marque GiftCase

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par monsieur Patrick CHENEBAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GiftCase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Patrick CHENEBAUX domicilié(e) 54 Rue Rennequin - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick CHENEBAUX domicilié(e) 54 Rue Rennequin - 75017 - PARIS - France.

La marque GiftCase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GiftCase est expirée depuis le 7 mai 2023.

Patrick CHENEBAUX a également déposé les autres marques suivantes : La Monnaie du Pain , Mes comptes en main , ENEID


M. Patrick CHENEBAUX - 54 Rue Rennequin - 75017 - PARIS - France


M. Patrick CHENEBAUX - 54 Rue Rennequin - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.